Petite question d'ordre juridique sur les modifs type kit evo and co

Hello, 

Je me suis renseigné pour éventuellement installer prochainement (au printemps en gros) un kit evo 1 ou 2 avant de lire un "only for race" sur le catalogue d'accessoires du constructeur  
J'était un poil surpris en sachant qu'on est loin du bridage de puissance des 106 chevaux après pose de ce kit et que le vendeur de chez ktm a essayer de me fourguer un de ces kits à la signature du bon de commande de la moto en sachant pertinemment que j'allait m'en servir pour rouler sur routes ouvertes 90% du temps. Du coup je suppose que la non conformité du kit viendrait des normes anti-pollution vis à vis des modifs effectuées sur la BAA?

La grande question c'est surtout: que risque t'on concrètement si on se fait choper pour x raison au guidon d'une moto non homologuée pour la route?

Pour la petite anecdote je me suis déjà fait arrêté pour défaut de chicanes sur mes akra avec ma précédente moto et j'ai quand même eu droit à la totale: immobilisation du véhicule avec "obligation de remise en conformité" tout ça parce que je "discutait" avec le flic et que j'ai lever les yeux au ciel à un moment de la "conversation" pendant qu'il rédigait son PV, monsieur n'as apparemment pas du tout apprécier  (il commençait juste à me gonfler avec sa leçon de morale alors que je me suis fait chopé en rase campagne un samedi en plein après-midi, c'est pas comme si je faisait gueuler la première en plein centre-ville à 8h du mat...)
J'ai dû repasser à la gendarmerie le lendemain où était gardé ma becane pour réinstaller mes chicanes devant eux avant de pouvoir repartir...
Dans le cas de l'installation de ce genre de kit c'est plutôt compliqué la "remise au normes"...

Enfin bref, la probabilité de se faire expertiser sa moto sans raisons particulières est strictement nulle mais la plus grosse crainte c'est surtout en cas d'accident relativement grave, les assureurs ont tendance à "chercher les poux" et peuvent aller jusqu'à une expertise complète du véhicule pour essayer de se défaire de sa responsabilité financière (moto 1000cm3 passé en full lors de l'accident par exemple: bye bye la prise en charge par l'assurance) 

Quelqu'un aurait des infos fiables sur le sujet dans le cas de nos ptites smc kit evo et les risques encourus? Si c'est juste pour une question de non conformité des normes anti pollution, je vois mal un assureur refuser une prise en charge à cause de ça...Quoique  

Le fait de mettre un silencieux sur la moto fait que tes deja plus homologuer car le catalyseur est dedant  et la quasi totalité des pots sont " only for race ".
Entre un evo 1 -2 - ou juste un akra t'a aucune différence de visu extérieur sur la moto et quasi tout le monde roule avec des kit ou un pot donc sa pose pas de problème, apres en cas de gros carton va savoir mais jouer sur le fait que les normes anti-pollution ne soit plus respecter sa serai gros quand même 

Toutes modifications de ta moto d'origine est interdite par la loi. Que cà soit le kit evo 1 ou 2 c'est pareil. Même pour un pot d'échappement les assurances peuvent ne plus t'assurer ou dédommager en cas d'accident...

Je te laisse chercher sur ce lien là ta réponse (Livre 3) : http://www.lexinter.net/lois/code_de_la_route.htm

Ok c'est bien ce que je craignait...Du coup c'est à nos risques et périls quoi  

encore que l'assurance il me semble doit prouver que c'est à cause du pot par exemple que tu as eu un accident. Car si tu va par là si tu met des pneu autre que l'origine ils peuvent aussi dire que ta moto est non conforme à l'origine....................

si toutes les moto avec des pot akra,devil et autres font des accidents et sans être remboursés y'en aurais déjà plus sur la route donc je me demande a quoi servent la ventes des pot homologués si tu peux pas les mettre sur la moto .

parce que pour les assurance un pot d'échapement pour eux deviens une cause?  bientot pour faire moins d'accident ils vont nous mettre  des roulettes comme sur les vélos 

tant que tu as la feuille qui prouve qu'il es homologué tu crains rien !

+1 pour panda, du moment que tu effectues une modification sur la moto n'amenant plus à son état d'origine même la taille d'un pneu ou autre c'est plus homologue.Après, les experts sont assez laxistes là dessus en cas d'accident..
Maintenant si demain avec ta moto en échappement libre et complètement full tu viens à faire un accident responsable engageant le décès d’autrui crois moi qu'on te fera pas de cadeau...

katoche57 a écrit:

si toutes les moto avec des pot akra,devil et autres font des accidents et sans être remboursés y'en aurais déjà plus sur la route donc je me demande a quoi servent la ventes des pot homologués si tu peux pas les mettre sur la moto .

parce que pour les assurance un pot d'échapement pour eux deviens une cause?  bientot pour faire moins d'accident ils vont nous mettre  des roulettes comme sur les vélos 

tant que tu as la feuille qui prouve qu'il es homologué tu crains rien !

Le fait est que même l'akra n'est pas homologué sur cette moto contrairement à la plupart des autres marques de moto
A part le remus il me semble pas avoir vu d'autres pots homologués pour la route sur cette moto.

Pour les assureurs c'est pas forcément une question de cause direct, ils se servent simplement de la législation bête et rigide pour se déresponsabiliser comme ils peuvent.
Enfin ils en ont la possibilité du moins, ils vont pas entreprendre ce genre de procédures pour de la tôle froissée et un bras cassé 

Alex51 a écrit:

A part le remus il me semble pas avoir vu d'autres pots homologués pour la route sur cette moto.

L'ancien silencieux Powerparts de marque Sebring était dispo en deux versions dont une homologuée car catalysée.